INTERNATIONAL LAW
INTERNATIONAL LAW HANDBOOK
COLLECTION OF INSTRUMENTS
AVANT-PROPOS
Le Manuel de droit international a été préparé par la Division de la codification du Bureau des affaires juridiques dans le cadre du Programme des Nations Unies d’assistance à l’enseignement, à l’étude, à la diffusion et à une meilleure compréhension du droit international, conformément à la résolution 70/116 de l’Assemblée générale du 14 décembre 2015.
L’ambassadeur Emmanuel K. Dadzie du Ghana a proposé la création de ce programme lorsqu’il était vice-président de la Sixième Commission de l’Assemblée générale lors de sa 18e session en 1963. Suite aux efforts menés par l’Afghanistan, la Belgique, le Ghana et l’Irlande, l’Assemblée générale a décidé, par la résolution 2099 (XX) du 20 décembre 1965, d’établir le Programme d’assistance pour contribuer à une meilleure connaissance du droit international comme moyen de renforcer la paix et la sécurité internationales et de promouvoir les relations amicales et la coopération entre les États.
Le Manuel de droit international est un recueil d’instruments utilisés par la Division de la codification comme supports pédagogiques pour ses formations dans le cadre du Programme d’assistance. Cette publication a été réalisée à l’occasion du cinquantième anniversaire de la création du Programme en 2015 et vise à promouvoir l’enseignement et la diffusion du droit international dans le monde entier. Elle est disponible gratuitement sur le site web du Programme d’assistance des Nations Unies ainsi que dans la Bibliothèque audiovisuelle de droit international. Sa reproduction est autorisée à des fins académiques afin de contribuer à l’enseignement et à la diffusion du droit international partout dans le monde.
Le Manuel de droit international est conçu comme un ouvrage de référence général. Il comprend quatre livres :
Le Livre I contient la Charte des Nations Unies et le Statut de la Cour internationale de Justice, ainsi que des instruments relatifs au droit des traités, aux sujets de droit international, aux relations diplomatiques et consulaires, à la responsabilité internationale, au règlement pacifique des différends internationaux, à la paix et à la sécurité internationales, au droit international de l’homme ainsi qu’à la circulation des personnes et au droit international des migrations.
Le Livre II contient des instruments relatifs au droit des conflits armés, au droit pénal international ainsi qu’au désarmement et à la non-prolifération.
Le Livre Trois contient des instruments relatifs au droit de la mer, au droit international de l’environnement et aux cours d’eau internationaux.
Le Livre Quatre contient des instruments relatifs au droit international du travail, au droit des relations culturelles ainsi qu’au droit international du commerce et des investissements.
Pour faciliter la consultation, chaque ouvrage comprend un aperçu du contenu des quatre livres, ainsi qu’une table des matières détaillée pour chaque volume respectif.
Le présent recueil d’instruments internationaux n’est pas exhaustif. Les textes intègrent les amendements et corrections apportés aux instruments après leur entrée en vigueur, que ces amendements soient ou non entrés en vigueur pour toutes les parties. Seuls les textes conservés par le dépositaire respectif font foi. Le Manuel de droit international est publié à titre informatif et pédagogique uniquement.
